Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Gabrielle BUENOS
M. Patrick BUENOS

Numéro de dépôt :
4083738
Date de dépôt :
12/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Gabrielle BUENOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 avril 2014 par mademoiselle Gabrielle BUENOS et monsieur Patrick BUENOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont mademoiselle Gabrielle BUENOS domicilié(e) 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France et monsieur Patrick BUENOS domicilié(e) 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick BUENOS domicilié(e) 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


Mlle Gabrielle BUENOS - 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France

M. Patrick BUENOS - 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France


M. Patrick BUENOS - 5 rue Paul PAGET - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°640015 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.